Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CROWEL
Numéro de dépôt :
1325364
Date de dépôt :
26/09/1985
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
26/09/1995
Présentation de la marque CROWEL
Déposée le 26 septembre 1985 par ARNAUD Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « CROWEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CROWEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1325364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROWEL est expirée depuis le 26 septembre 1995.
ARNAUD Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-11